Cr cm 28 mai 2009

Comptes Rendus du Conseil

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Conseil du 28 mai 2009

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COMPTE RENDU DE LA

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE TRILPORT

DU 28 MAI 2009

Monsieur le Maire a donné des informations concernant :

Les remerciements de l’UNSS pour la contribution de la Commune à l’organisation du championnat d’académie VTT.

Le compte rendu de la réunion du Comité de ligne Paris Est – Meaux – Château-Thierry – La Ferté-Milon – Esbly / Crécy-la-Chapelle. Ce travail débuté il y a 2 ans devrait aboutir à une amélioration considérable de la desserte de la commune et à une amplitude plus grande.

La candidature de la Commune sur l’appel à projet de la Région « Nouveaux Quartiers Urbains » a été retenue. Sur 50 dossiers retirés, 27 ont été déposés, 10 étaient sélectionnés pour la présentation de l’oral. Trilport a passé avec succès ce cap et à été retenue comme lauréat de l’appel à projet. Signalons que notre commune était la plus petite à avoir postulé.

Le Conseil Municipal de TRILPORT qui s’est réuni en séance publique le 28 mai 2009, a décidé :

D’approuver le compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2009.
D’élire les membres de la commission de délégations des services publics comme suit :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur MORAUX Monsieur BOUDON
Monsieur SEBASTIEN Madame HAGARD
Madame BOURGUIGNON Madame BERTHAUX
Monsieur VALLDENEU Monsieur CHIMOT
Monsieur KRAEMER Madame CLERICI
D’approuver le principe de délégation de Service Public d’eau potable par affermage pour l’exploitation future des ouvrages du territoire communal et de le faire porter sur une durée de 6 ans.
D’autoriser Monsieur le Maire à procéder à la consultation des entreprises pour la délégation du service public d’eau potable.
De prolonger le contrat de délégation du service public d’eau potable pour une période de trois mois.
De lancer un marché pour la restauration scolaire sous la forme d’un appel d’offres ouvert pour un montant prévisionnel H.T. de 340 000 € sur 3 ans et d’engager la procédure de passation.
De suivre les avis de la Commission Scolaire concernant les demandes de dérogations scolaires.
De prendre en charge 50% moins 33 euros de participation à la carte IMAGINE « R » pour les enfants concernés, déduction faite des subventions dont ils pourraient bénéficier autres que celle de 50% du Conseil Général.
De reconduire la participation de 33 euros par carte « ESPACES »
De procéder au tirage au sort des 12 jurés susceptibles d’être appelés à siéger en cours d’Assises l’année suivante.
De participer au dispositif Fonds de Solidarité Logement (FSL) pour 2009.
De renouveler la convention avec le Pôle Emploi.
De fixer le montant de la prime annuelle au personnel communal à 880 €.
D’attribuer les subventions suivantes :
Comités des Fêtes : 3600 €
Centre Artistique : 2500 €
OMSLC : 1500 €
De voter la motion suivante :

« Le 18 mars 2009, le Comité National Olympique et Sportif Français a décidé au 1er tour de scrutin, de confier à la ville d’Annecy et à la Haute-Savoie, l’honneur de défendre la candidature Française à l’organisation des Jeux Olympiques d’Hiver de 2018.

La ville de Trilport n’oublie pas que Jean-Luc Rigaut, premier magistrat de la ville d’Annecy et initiateur de cette candidature, accompagné du conseiller municipal délégué Gilles Bernard, sont deux de ses enfants ; plusieurs fois champions du monde de Canoë Kayak, ils ont porté haut les couleurs de notre commune à différents endroits de la planète.

Le Conseil Municipal, soucieux de leur témoigner son amitié et d’encourager cette magnifique aventure collective, est conscient des avancées qu’apportera pour toute cette belle région, l’organisation d’une telle manifestation ; il déclare apporter son total soutien à la candidature d’Annecy / Haute-Savoie à l’organisation des Jeux Olympiques de 2018.

Cette candidature s’inscrit dans un véritable projet de territoire et place au cœur de ses fondamentaux, le respect de l’authenticité, de l’environnement naturel et du développement durable, autant de valeurs qui « parlent » aux Trilportais que nous sommes. »