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Comptes rendus
30 janvier 2004

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Sommaire

Le Conseil Municipal de TRILPORT qui s'est réuni en séance publique le vendredi 30 janvier 2004 a  décidé :

•  D'approuver la vente d'un terrain appartenant à la Commune sis 10 rue d'Armentières.

•  De prendre acte du compte rendu d'activité 2003 du service de Police Municipale.

•  De prendre acte du compte rendu d'activité 2003 de la commission VRD-Bâtiments.

•  De prendre acte du compte rendu d'activité 2003 de la commission Sécurité – Circulation.

•  D'approuver les modifications du tableau des effectifs communaux.

•  D'approuver l'allocation en non valeur de titres irrécouvrables pour une valeur de 100.03 euros.

•  D'accepter l'avenant au protocole d'accord, passé avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux de France, portant sur l'heure année à 1295.00 euros pour l'année 2004.