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Comptes Rendus du Conseil
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Le Conseil Municipal de TRILPORT qui s’est réuni en séance publique le 06 mars 2009, a décidé :
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- D’autoriser la signature de onze avenants (plus et moins value) concernant les travaux de construction et de rénovation du gymnase de la Noyerie.
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- De demander les subventions maximales auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie et du Conseil Général de Seine et Marne pour réaliser des études complémentaires relative au schéma directeur d’assainissement.
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- De prendre acte du Débat d’Orientations Budgétaires.
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- De supprimer le règlement intérieur de commande publique.
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- De signer un contrat de mixité sociale avec l’Etat.
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- De demander la mise en place d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance sur le territoire de la commune de TRILPORT.
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- De désigner Monsieur Camille FASSI en tant que représentant de la commune au sein du Comité Local d’Information et de Concertation concernant la Société Cognis à Meaux.
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- D’autoriser la signature de la convention d’objectifs et de financement de la prestation Accueil de loisirs à intervenir avec la CAF.
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- De renouveler le Projet Educatif Local à intervenir entre la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports et la commune pour l’année 2009.
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- D’accepter l’avenant n°1 au contrat du 23 octobre 2007 à intervenir avec Monseiur BOUCHE Taxi Alain, exploitant, pour l’organisation d’un service spécial conformément à la décision du Directeur Général du STIF n° 2008-77/S-0144.
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- D’émettre le vœu que le gouvernement transmette dans les plus brefs délais le projet de schéma directeur de la Région d’Ile de France pour avis au Conseil d’Etat.
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- De modifier les critères d’attribution de la prime au personnel communal.
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- D’autoriser la signature du contrat collectif de prévoyance avec la MNFCT et la MFPrévoyance.
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