Espace
Documentaire
Phase 7: PLU : zonage et réglements.
(délibération du Conseil municipal du 4 février 2011)
Téléchargement du plan de zonage (format PDF)
Téléchargement du plan de zonage sud (format PDF)
Téléchargement du plan de zonage nord (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones agricoles A (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones naturelles et forestières N (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones urbaines UA (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones urbaines UB (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones urbaines UE (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones urbaines UF (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones urbaines UG (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones urbaines UH (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones urbaines UV (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones urbaines UX (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones à urbaniser AUA (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones à urbaniser AUE (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones à urbaniser AUH (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones à urbaniser IAUG (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones à urbaniser IAUV (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones à urbaniser IIAUG (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones à urbaniser IIAUV (format PDF)
Téléchargement du règlement des zones à urbaniser IIAUX (format PDF)
Téléchargement de l'annexe I (format PDF)
Téléchargement de l'annexe II (format PDF)
Téléchargement de l'annexe III (format PDF)
Téléchargement de l'annexe IV (format PDF)
Téléchargement de l'annexe V (format PDF)
Téléchargement de l'annexe VI (format PDF)
Phase 6: Rapport du commissaire enquêteur, conclusions. (commission urbanisme du 13 janvier 2011) Téléchargement du rapport du commissaire enquêteur (format PDF) Téléchargement des conclusions du commissaire enquêteur (format PDF) |
Phase 5: Présentation du projet de zonage et de réglement aux personnes publiques associées (réunion de mars 2010) Téléchargement du document (format PDF) Phase 4: Le projet de zonage (réunion de mars 2009) Téléchargement du document (format PDF) Phase 3: Les orientations générales d'aménagement(réunion de mars 2009) Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable Téléchargement du document (format PDF) Phase 2: Le diagnostic du PLU (réunion de novembre 2006), Téléchargement du document (format PDF) Phase 1 : Le lancement du PLU (réunion de juin 2006),
Il a été divisé en quatre parties afin de faciliter son téléchargement. Présentation de la démarche PLU LES ARCHIVES : - Compte rendu de la réunion du 29 juin 2006 - Les enquêtes publiques précédentes( 2005, 2004, 2003)
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