Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 mars

Ordre du Jour :

0) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 15
février 2018,
1) Approbation du dossier de réalisation et du programme des
équipements publics de la ZAC Multisites Saint-Fiacre/Verdun
– Berlioz/Fublaines, ·
2) Marché de maÎtrise d’oeuvre pour les travaux de construction d’un restaurant scolaire à l’école .Jacques-Prévert,
3) Marché de maÎtrise d’oeuvre pour les travaux d’accessibilité et de rénovation de l’école .Jacques-Prévert,
4) Marché pour la réalisation d’un terrain multisports,
5) Demande de subventions à l’Agence de l’Eau Seine-Normandie et au Conseil départemental pour le recensement et le diagnostic des systèmes d’assainissements des bâtiments
communaux,
6) Demande de subvention sur le produit des amendes de police,
7) Convention d’installation de matériels radio sur des bâtiments communaux pour le compte de GROF,
BJ Avenant au marché d’éclairage public,
9) Droit de préemption urbain,
10) Convention d’assistance au repérage et traitement des
situations de manquement à la salubrité, d’insalubrité, de péril
dans les locaux d’habitation loués avec SOLIHA,
11) Plan Pluriannuel d’Investissement 2018-2022,
12) Autorisations de programmes et crédits de paiement,
13) Compte de gestion 2017 de la commune,
14) Compte administratif 2017 de la commune,
15) Budget 2018 de la commune,
16) Subventions aux associations,
17) Subventions aux associations du cadre scolaire,
18) Participation à /’ASSAD de Trilport et ses environs,
19) Compte de gestion 2017 du service de l’eau,
20) Compte administratif 2017 du service de l’eau,
21) Budget 2018 du service de l’eau,
22) Compte de gestion 2017 du service de l’assainissement,
23) Compte administratif 2017 du service de l’assainissement,
24) Budget 2018 du service de l’assainissement,
25) Participation à la carte Imagine « R »,
26) Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire en
vertu de l’article L2122-22 du CGCT,
27) Questions diverses.

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