|
Comptes rendus
30 janvier 2004
SommaireLe Conseil Municipal de TRILPORT qui s'est réuni en séance publique le vendredi 30 janvier 2004 a décidé : D'approuver la vente d'un terrain appartenant à la Commune sis 10 rue d'Armentières. De prendre acte du compte rendu d'activité 2003 du service de Police Municipale. De prendre acte du compte rendu d'activité 2003 de la commission VRD-Bâtiments. De prendre acte du compte rendu d'activité 2003 de la commission Sécurité – Circulation. D'approuver les modifications du tableau des effectifs communaux. D'approuver l'allocation en non valeur de titres irrécouvrables pour une valeur de 100.03 euros. D'accepter l'avenant au protocole d'accord, passé avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux de France, portant sur l'heure année à 1295.00 euros pour l'année 2004. |