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Sommaire

Monsieur le Maire a informé les membres du Conseil Municipal, de l'actualité de l'été notamment :

•  La question des gens du voyage et leur départ obtenu grâce aux efforts de la Municipalité et aux demandes effectuées (dépôt de plainte, référé.).

•  Le déménagement des pompiers du SDIS 77 et leur nouvelle implantation. Il évoque les perspectives à court et moyen termes à l 'étude avec le Président du SDIS.

Le Conseil Municipal a respecté une minute de silence en la mémoire de Madame HEUZEY, disparue, cet été, ancienne Principale très appréciée du Collège de Trilport.

Le Conseil Municipal de TRILPORT qui s'est réuni en séance publique le jeudi 09 septembre 2004 a  décidé :

•  De s'inscrire dans le dispositif « Ville, Vie, Vacances », d'approuver les projets d'action et de solliciter les subventions afférentes de la part de la Mission Ville.

•  D'approuver le projet de construction de vestiaire au complexe sportif de la Noyerie  ; de solliciter une subvention de la Fédération Française de Football ; d'autoriser le Maire à lancer une consultation simplifiée pour la réalisation de ce projet ; d'autoriser le Maire ou un adjoint à signer les pièces du marché.

•  D'approuver le programme d'investissement prévu dans le cadre du Contrat Régional ; de solliciter du Conseil Régional la subvention relative à ce contrat ; d'autoriser le Maire à signer le Contrat Régional. Dans ce cadre, le Conseil Municipal a décidé :

•  De confier la maîtrise d'ouvre du programme de travaux de la Charmoye à SELARL d'Architecture Olivier NEYRAUD et Sarl ATELUX Ingénierie ; d'autoriser le Maire ou un adjoint à signer le marché de maîtrise d'ouvre du programme de travaux de la Charmoye.

•  De confier la maîtrise d'ouvre du programme de travaux du Complexe Sportif de la Noyerie à SELARL d'Architecture Olivier NEYRAUD et Sarl ATELUX Ingénierie ; d'autoriser le Maire ou un adjoint à signer le marché de maîtrise d'ouvre du programme de travaux du Complexe Sportif de la Noyerie.

•  De donner quitus au compte rendu d'Aménagement 77 pour la gestion de la Zac de la Halotte ; d'accepter la prorogation d'un an de la concession .

•  D'approuver des décisions modificatives et des virements de crédits.

•  D'approuver le projet d'acte de cession des parties communes du lotissements le Hameau « Les Hauts de Trilport » ; d'autoriser le Maire ou un Adjoint à signer les documents correspondants.

•  D'approuver les modifications des taux d'indemnités des élus.

•  De donner un avis favorable aux modifications du tableau des effectifs (nouvelles embauches suite à un départ à la retraite et à une mutation).

•  De verser une gratification à un étudiant en formation BEPA.

•  De désigner Monsieur Gilles PLAS « Correspondant Défense » de la Commune.

•  De prendre acte des décisions prises par le Maire au titre de l'article L2122-22.

•  De soutenir la compagne en faveur de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques 2012.