Le prochain Conseil municipal aura lieu
Jeudi 21 janvier 2016 à 20h
Salle Saint-Exupéry
Villa Bia – 25, rue du Général-de-Gaulle
Ordre du jour :
0) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2015,
1) Approbation du bilan de la concertation pour la révision du POS valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme,
2) Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme dans le cadre de la révision du POS valant élaboration,
3) Mise en oeuvre de la convention NQU – programme 2016,
4) Demande de subvention au Conseil départemental sur les fonds du produit des amendes de police,
5) Demande de subvention à la Fédération Française de Football pour la réalisation d’une structure de foot à 5,
6) Délégués du Conseil municipal au CCAS,
7) Modification des commissions municipales,
8) Commission d’appel d’offres,
9) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement,
10) Avenant n°4 au contrat d’assurance – lot véhicules à moteur,
11) Création d’un contrat unique d’insertion,
12) Questions diverses.
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