Le prochain Conseil municipal aura lieu
Jeudi 17 décembre à 19h30
Salle Saint-Exupéry
Villa Bia – 25, rue du Général-de-Gaulle
Ordre du jour :
O) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2015,
1) Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale,
2) Adhésion à la Charte Nationale de Qualité des Réseaux d’Assainissement,
3) Demande de subvention à l’agence de l’eau pour la modification du réseau
d’assainissement et la démolition d’ouvrages,
4) Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre de la maternelle Jacques-Prévert,
5) Avenant de transfert des conventions Bouygues et SFR,
6) Lancement de la procédure de rétrocession des lotissements I’Angelot et Croix
/’Evêque,
7) Opération d’aménagement du secteur Montceaux/Joffre – demande d’ouverture
d’une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) et d’une enquête
parcellaire conjointe,
8) Acquisition de la parcelle A nº 1091-l’Arro11di,
9) Acquisition de la parcelle AM n°143-le Peuplin,
1 O) Renouvellement de la convention de veille et d’interventions foncières avec la
SAFER,
11) Acquisition de la parcelle AI nº2-rue du Bac,
12) Acquisition des parcelles AO n°6 et 26-les Grands Jardins,
13) Convention technique SAFER
14) Convention avec Seine-et-Marne Environnement,
15) Participation aux frais de reproduction de clés pour le gymnase,
16) Participation des communes à I’ achat du matériel pour la psychologue scolaire,
17) Décision modificative n°2 au budget,
18) Décision modificative n°2 au budget assainissement,
19) Garantie d’emprunt FSM-route de Lizy,
20) Garantie d’emprunt FSM – Chemin d’Armentières,
21) Admission en non-valeur,
22) Contrat d’assurances des risques statutaires,
23) Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive pour 2016
24) Régime des astreintes
25) Avantages en nature,
26) Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire en vertu, de l’article L2122-22 du CGCT,
2 7) Questions diverses.
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