Conseil municipal du 19 octobre : ordre du jour

0) Approbation des comptes rendus du Conseil Municipal du 30 juin 2017 et du 6 juillet 2017,
1) Compte rendu annuel d’activités 2016 du délégataire du service public de l’assainissement,
2) Compte rendu annuel d’activités 2016 du délégataire du service public d’eau potable,
3) Avenant n°1 à la délégation de service public de production et de distribution d’eau potable,
4) Extension des compétences du Syndicat Intercommunal d’Etude pour l’Aménagement des Rus de Sept-Sorts à Trilport et changement de nom,
5) Modification simplifiée n°1 du PLU – modalités de mise à disposition du public du dossier,
6) Adhésion au SDESM de la commune nouvelle de Moret Orvannes 2,
7) Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la vidéoprotection du collège,
8) Règlement intérieur du service jeunesse,
9) Licence de 1ère et 2ème catégorie d’entrepreneur du spectacle,
10) Subventions aux associations,
11) Compte rendu d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France (FSRIF),
12) Participation au Fonds de Solidarité Logement,
13) Décision modificative n°1 au budget 2017 de la commune,
14) Décision modificative n°1 au budget 2017 du service de l’eau,
15) Décision modificative n°1 au budget 2017 du service de l’assainissement,
16) Frais d’électricité de l’église,
17) Avenant n°2 au marché d’assurance – lot dommages causés à autrui,
18) Admission en non-valeur,
19) Indemnité de conseil du receveur,
20) Recensement 2018 – fixation de la rémunération des agents recenseurs,
21) Détermination du taux d’avancement de grade,
22) Rémunération des vacataires petite enfance/enfance/jeunesse,
23) Recrutement d’un agent contractuel,
24) Modification du tableau des effectifs,
25) Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT,
26) Questions diverses.

Ce contenu a été publié dans POLITIQUE. Vous pouvez le mettre en favoris avec ce permalien.

AJOUTER UN COMMENTAIRE

Nous vous rappelons que vous êtes responsable du contenu des commentaires que vous publiez.
L'administrateur du site se réserve le droit de le publier ou non.
Votre adresse IP (18.205.60.226) sera archivée.

Obligatoire

Obligatoire

Facultatif

Rédigez ici votre commentaire